Actes réglementaires 2023

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  • Décision n°2023-110 - Contrat d'hébergement Spin du site internet du Siryae

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  • Décision n° 2023-111 - Contrat de maintenance du copieur SHARP BP70C31 appartenant au SIRYAE

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  • Liste des délibérations signées du 7 mars 2023

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  • Délibération n°D668-2023 - Approbation du Procès-Verbal du 5 décembre 2022

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  • Délibération n°D669-2023 - Débat des orientations budgétaires

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  • Délibération n°D670-2023 - Programme de travaux 2023

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  • Délibération n°D671-2023 - Amortissement des immobilisations et subventions au 1er janvier 2023

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  • Délibération n°D672-2023 - Suppression et création du poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe

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  • Liste des délibérations signées du 4 avril 2023

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  • Délibération n°D673-2023 - Approbation du Procès-Verbal du 07.03.2023

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  • Délibération D674-2023 - Détermination du nombre de Vice-Présidents et des membres du Bureau - Création d’un troisième poste de Vice-Président

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  • Délibération D675-2023 - Election du troisième Vice-Président du SIRYAE

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  • Délibération D676-2023 - Approbation du Compte de Gestion 2022

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  • Délibération n°D677-2023 - Adoption du Compte Administratif 2022

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  • Délibération n°D678-2023 - Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2022

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  • Délibération n°D679-2023 - Adoption du Budget Primitif 2023

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  • Décision n°2023-112 - Contrat BLES pack echanges sécurisés contrôle de légalité - Actes

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  • Décision n° 2023-113 - Intégration de l'actif eau potable (ex SIEMM) de la Commune de Villiers-Saint-Frédéric

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  • Décision n° 2023-114 - Intégration de l'actif eau potable (ex SIEMM) de la Commune de Neauphle-le-Château

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  • Décision n° 2023-115 - Contrat AXA Prévoyance Collectivités territoriales - Avenant de majoration du contrat de prévoyance

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  • Décision n° 2023-116 - Retour du bien n°03 mis à disposition par la commune de Boinvilliers au SIRYAE pour mise en réforme

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  • Décision n° 2023-117 - Avenant n°1 à la convention Fourniture d'eau SIVRD-Houdan-SIAEP Boutigny-SIRYAE

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  • Liste des délibérations signées du 28 novembre 2023

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  • D680-2023 - Approbation du Procès Verbal du 4 avril 2023

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  • D681-2023 - Modification du programme de travaux 2022

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  • D682-2023 - Convention d'utilisation du puits de Gambais pour le suivi piézométrique

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  • D683-2023 - Convention pour le renforcement du réseau d'eau potable pour la défense incendie de Méré

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  • D684-2023 - Décision modificative n°1

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  • D685-2023 - Durée d'amortissement des immobilisations du SIRYAE

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  • D686-2023 - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2022

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  • D687-2023 - Rapport annuel du SIRYAE - Exercice 2022

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  • D688-2023 - Rapport annuel de l'ARS - Exercice 2022

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  • D689-2023 - Dépenses d'Investissement 2024 - Autorisation d'exécution des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2024

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  • D690-2023 - Choix du mode de gestion du service public de d’eau potable du SIRYAE

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  • D691-2023 - Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes pour l'élection de ses membres et élections des membres de la CDSP

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